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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'option loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits de douane loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit privé loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits annexes loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de résiliation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit mou loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
référencement payant loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.