A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit européen loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
référencement payant loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit commercial loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de rachat loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accise loc. m.