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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désassortiment service des consommateurs tarif douanier ou des douanes WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs espace unique des paiements en euros promotion des ventes auprès de la force de vente certification des comptes TEI : tableau des échanges interindustriels pyramide des âges BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics
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