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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause incitative clause commerciale clause transitoire clause de la nation la plus favorisée commission des clauses abusives clause de non-concurrence clause de premier refus clause résolutoire clause d'agrément clause du client le plus favorisé 
Voir les 22 termes approchants
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