Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes d'échantillonnage objectif des ventes contrôle de la destination finale protection et défense des consommateurs SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières historique des demandes service des consommateurs marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes ravitaillement des soutes réinvestissement des revenus
Nouveaux mots