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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service des consommateurs FDES : Fonds de Développement Economique et Social FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés Commission d'ouverture des plis carnet de commandes méthode des protocoles pyramide des besoins commission des marchés service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) CJO : correction des jours ouvrables
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