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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
désir promotion des ventes auprès des distributeurs juge de l'exécution des décisions de justice WCF : fédération mondiale des chambres de commerce blocage des prix marché des non-consommateurs relatifs GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification indication d'origine CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation promotion des ventes auprès des prescripteurs
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