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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
contrôle non destructif mesure des données psychologiques BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales calendrier des promotions de vente revenu national aux prix des facteurs AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments classement des marchandises juge de l'exécution des décisions de justice BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes promoteur des ventes
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