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Il n'y a qu'un terme pour 'Ursprungsland der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
préparation des commandes hiérarchisation des prix SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques promotion des ventes auprès de la force de vente service central des risques tarif douanier ou des douanes état des échéances des créances et des dettes théorie des jeux OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse
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