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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
centre commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
technico-commercial n. m.
juridiction commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
parc d'activités commerciales loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
société commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit mou loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
commercialisation n. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit civil loc. m.
carte commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de timbre loc. m.
directeur commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
attaché commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
fonds commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
enseignement commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
gestion commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
commercialité n. f.
facteur de commercialisation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de tirage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
objectif commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
agent commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
commercialisable adj.
droit à l'image loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
paracommercialisme n. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
semaine commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
information commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
nom commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
communication commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
international commercial terms angl.
abus de droit loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
budget commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
rendement commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
télévision commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
risque commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
recherche commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
politique commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
saturation commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
qui de droit loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
balance commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
percée commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
tactique commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
interaction commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.