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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
arbitrage commercial international loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de visite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
objectif commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
tactique commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commercialité n. f.
télévision commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
budget commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
agent commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits d'auteur loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
propriété commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits dérivés loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
semaine commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de souscription loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
facteur de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
paracommercialisme n. m.
stratégie commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'entrée loc. m.
unité commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
information commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
appareil commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
carte commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
barattage commercial n. m.
planification commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
commercialisable adj.
rentabilité commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
rendement commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
système d'information commerciale loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit privé loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
international commercial terms angl.
droits d'octroi de mer loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
radio commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
balance commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
preuve commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de la consommation loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
clause commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de créance loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
communication commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
société commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
publicité commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
administration commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit au bail loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
attaché commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
commercialisation n. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
coopération commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle