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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits d'auteur loc. m.
rendement commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
attraction commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
enseignement commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit européen loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
interaction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de gage loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
communication commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
gestion commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
logistique commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit au bail loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
coopération commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de timbre loc. m.
société commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
preuve commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
planification commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
attaché commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
commercialité n. f.
barattage commercial n. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
percée commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de réponse loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
budget commercial loc. m.
droit civil loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
commercialisation n. f.
propagande commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
information commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
carte commerciale loc. f.
commercialisable adj.
objectif commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
radio commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
urbanisme commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
nom commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droiture (en) loc. adv.
appareil commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
conseiller commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
centre commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
produit commercialisable loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit compensatoire loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
accord commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
international commercial terms angl.
droit de la consommation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle