A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit d'attribution d'actions

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
attribution d'un marché loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
OPRA:offre publique de rachat d'actions loc. f.
actions générales de promotion des ventes loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
société en commandite par actions loc. f.
droit européen loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
score d'attribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
attribution d'actions gratuites loc. f.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
actions libérées loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ramassage d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SAS : société par actions simplifiée sigle
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.