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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de réponse loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit à l'image loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
crédit de droits loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.