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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle