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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rétention loc. f.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.