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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits dérivés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
commission européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de gage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.