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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit à l'image loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.