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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
abus de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'asile loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.