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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de l'entreprise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'entrée loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.