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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de priorité loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits annexes loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle