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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
enquête par souscription loc. f.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous-développement n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
acte de vente loc. m.
facteur d'attention loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
acte exécutoire loc. m.
sous-agent n. m.
acte anormal de gestion loc. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
caractère saisonnier loc. m.
caractère n. m.
économie domestique ou privée loc. f.
sous-rayon n. m.
administrations privées loc. f. p.
sous-marque n. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
pacte n. m.
livraison sous palan loc. f.
dessous-de-table n. m. inv.
secteur privé loc. m.
sous douane loc. adv.
entrepôt sous douane loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
caractère statistique loc. m.
retour sous douane loc. m.
contrefacteur n. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
droit de souscription loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
sous-traitant n. m.
effets privés loc. m.
sous-louer v. tr.
sous seing privé loc. adj.
soldes privés loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
entreprise privée loc. f.
sous-commandier n. m.
facteur de dissuasion loc. m.
actif sous-jacent loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
rédacteur-concepteur n. m.
acte authentique loc. m.
sous-produit n. m.
acte de commerce loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
sous-traiter v. tr.
copie privée loc. f.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
vente à condition ou sous condition loc. f.
facteur n. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
sous-locataire n. m. / n. f.
droit privé loc. m.
contreseing n. m.
vente par souscription loc. f.
sous garantie loc. adj.
caractéristique adj. / n. f.
contracter v. tr.
vente sous marque loc. f.
sous-développé part. passé / adj.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
facteur de production loc. m.
sous-consommation n. f.
abus de blanc-seing loc. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
sous-commande n. f.
sous-production n. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
sous-traitance n. f.
sous-activité n. f.
concepteur-rédacteur loc. m.
acte de notoriété loc. m.
compensation privée loc. f.
sous-traitance de capacité loc. f.
nuage privé loc. m.