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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de la distribution loc. m.
box (p. boxes) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
référencement payant loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit européen loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.