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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit exclusif loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.