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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit commercial loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
offre autopayante loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'entrée loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'auteur loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de propriété loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de rétention loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.