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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
risque d'interruption de marché étude médias-marché marché à prix provisoire directeur de magasin d'hypermarché ou de supermarché BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur part de marché absolue ou totale inonder un marché marché des capitaux marché fermé ou étroit
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