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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désinflation RGPD : règlement général sur la protection des données taux de couverture des importations analyse des ventes méthodes d'identification d'un article stockage des données comptabilité des engagements analyse des besoins association de défense des consommateurs HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques
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