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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
FDES : Fonds de Développement Economique et Social comptabilité des engagements contrôle des questionnaires pyramide des âges animateur des ventes, animatrice des ventes marque d'origine surveillance des prix commande-cadre (p. commandes-cadre) FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés méthodes d'identification d'un article
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