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Il n'y a qu'un terme pour 'customs item' en Anglais (GB)
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
transparence tarifaire service d'une publication marchandise ferme harmonisation d'une gamme d'articles finalité d'une entreprise scission d'une société rachat d'une entreprise par ses salariés (RES) position tarifaire effet de déclin d'une action commerciale marchandise achetée sous condition résolutoire
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