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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
contrôle commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
percée commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
coopération commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
accord commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
clause commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fonds commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
propriété commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
international commercial terms angl.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit compensatoire loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialisable adj.
droit de créance loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de circulation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
entreprise commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droits de petite voirie loc. m.
technico-commercial n. m.
politique commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droit de la consommation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
risque commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
fonction commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
enseignement commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
appareil commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
planification commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
paracommercialisme n. m.
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit civil loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
centre commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
tactique commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
commercialisation n. f.
sciences commerciales loc. f. p.
commercialité n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit d'entrée loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
carte commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
société commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit européen loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
propagande commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
convention commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
études commerciales loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SCU : surface commerciale utile sigle