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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
frais de commercialisation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
preuve commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
attaché commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits annexes loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit mou loc. m.
percée commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
balance commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
commercialisable adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
crédit de droits loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits de douane loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commercialiser v. tr.
effort de commercialisation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
droits spécifiques loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
objectif commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
international commercial terms angl.
droit de gage loc. m.
enseignement commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directeur commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de timbre douanier loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
carte commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
fonction commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
schéma de développement commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
administration commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit européen loc. m.
interaction commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'auteur loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rétention loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
commercialité n. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
contrôle commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
direction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
appareil commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
sciences commerciales loc. f. p.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
politique commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
information commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
produit commercialisable loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
tactique commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
société commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisation n. f.
atteinte aux droits loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de la consommation loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de recours loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
unité commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de présentation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit exclusif loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de place loc. m.