Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
sous douane	loc. adv.
droit de mouillage	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
soumission en douane	loc. f.
droit compensatoire	loc. m.
droit mou	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
atteinte aux droits	loc. f.
agent en douane	loc. m.
dédouanement	n. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droits d'affichage	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit civil	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit litigieux	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de visite	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droits ad valorem	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit de place	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit de gage	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit commercial	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit de créance	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
crédit de droits	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
entrepôt sous douane	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
dédouaner	v. tr.
code des douanes	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de recours	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit au bail	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites