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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de visite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de souscription loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.