A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de place loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit à l'image loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de gage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.