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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.