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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rachat loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
commission européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit à l'image loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.