A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de créance loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'affichage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle