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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rétention loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.