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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de tirage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit du marketing loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
qui de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
UE : Union européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle