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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Réglement Européen Reach sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de propriété loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.