A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'appréhension loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit civil loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'option loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.