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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de propriété loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
IME : institut monétaire européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit antidumping loc. m.