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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit compensatoire loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'option loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit à l'image loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de présentation loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle