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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
qui de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'option loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle