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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de douane loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de vote loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'entrée loc. m.