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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
qui de droit loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit européen loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.