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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause compromissoire clause de juridiction clause de non-concurrence clause dite de négligence clause transitoire clause d'agrément clause résolutoire clause de sauvegarde commission des clauses abusives clause commerciale

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