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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits d'accès à un marché droits ad valorem vente rendu à quai droits non acquittés vente rendu droits acquittés livré droits acquittés droits d'enregistrement rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits d'auteur droits spécifiques rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)
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