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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales MDD : marque de distributeur distributeur agréé entretien libre ou non directif ou en profondeur rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution commerce de détail non alimentaire TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière audience non dupliquée distribution en porte-à-porte
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