Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
RCS : registre du commerce et des sociétés analyse des ventes destination fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications commission de la sécurité des consommateurs variation des prix port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) méthode des cas promotion des ventes auprès des prescripteurs guerre des prix
Nouveaux mots