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Il n'y a qu'un terme pour 'denominación arancelaria' en Espagnol
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
vote sur la rémunération délai de validité d'une offre marchandise conditionnelle Rémunération indirecte Rémunération directe du franchiseur marchandise logée coût de traitement d'une commande CDP : coût direct de distribution d'un produit, d'une ligne ou d'une famille de produits lever une hypothèque réinsertion d'une annonce
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