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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
commission européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit à l'image loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de place loc. m.