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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit à l'image loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de dénonciation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.