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sous douane

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
agent en douane loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
vente par souscription loc. f.
sous-consommation n. f.
dédouaner v. tr.
sous-commandier n. m.
expert en douane loc. m.
dédouanement n. m.
sous-rayon n. m.
sous-activité n. f.
sous palan à bord loc. adv.
entrepôt sous douane loc. m.
sous-traiter v. tr.
dépôt en douane loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes sigle
sous-louer v. tr.
sous-traitance n. f.
sous-produit n. m.
sous garantie loc. adj.
valeur en douane loc. f.
soumission en douane loc. f.
droits de douane loc. m.
sous-développement n. m.
bureau de douane loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
prix loco dédouanement loc. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
vente à condition ou sous condition loc. f.
sous-locataire n. m. / n. f.
actif sous-jacent loc. m.
dessous-de-table n. m. inv.
sous-traitant n. m.
sous-commande n. f.
sous-développé part. passé / adj.
sous seing privé loc. adj.
enquête par souscription loc. f.
droit de souscription loc. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
sous-production n. f.
obligation cautionnée en douane loc. f.
livraison sous palan loc. f.
BOD : Bulletin officiel des douanes sigle
entrepôt de douane loc. m.
code des douanes loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-agent n. m.
acte sous seing privé loc. m.
vente sous marque loc. f.
commissionnaire en douane loc. m.
sous-marque n. f.
retour sous douane loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
déclarant en douane loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
prix franco dédouané loc. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.