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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
référencement payant loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'auteur loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de timbre loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de mouillage loc. m.
droit européen loc. m.
droit du marketing loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.