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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
SCU : surface commerciale utile sigle
risque commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
paracommercialisme n. m.
propriété commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
percée commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commercialité n. f.
conseiller commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
commercialisable adj.
système d'information commerciale loc. m.
fonds commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
gestion commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
saturation commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
clause commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
politique commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
accord commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de visite loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
attaché commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
urbanisme commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
technico-commercial n. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
agent commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
preuve commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
information commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
Droit en imsage n. comp. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
entreprise commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
convention commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
interaction commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
psychologie commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
société commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
semaine commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commercialisation n. f.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit européen loc. m.
fonction commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
barattage commercial n. m.
droits de douane loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
logistique commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
direction commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
radio commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
propagande commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle