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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit à l'image loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
commission européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de circulation loc. m.