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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit au bail loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de vote loc. m.
propagande commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
société commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
attaché commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
droit d'option loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
accord commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
interaction commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
conseiller commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
paracommercialisme n. m.
percée commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
commercialiser v. tr.
droits annexes loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
commercialisable adj.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
nom commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
administration commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
juridiction commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
études commerciales loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
politique commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
agent commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
communication commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
preuve commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
clause commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
international commercial terms angl.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
attraction commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
publicité commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit de place loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
semaine commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
barattage commercial n. m.
droit de rétention loc. f.
budget commercial loc. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
risque commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
radio commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
fonds commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
produit commercialisable loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.