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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
commission européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle