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droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de prélèvement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit à l'image loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.