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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de visite loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit commercial loc. m.
droit européen loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
offre autopayante loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit à l'image loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.