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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit à l'image loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit compensatoire loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'entrée loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de rétention loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de place loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit au bail loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de tirage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.