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droit exclusif (loc. m.)

Définition(s) du mot droit exclusif


V. Exclusif.

Traductions du mot droit exclusif

Anglais (GB)
  exclusive right    
Allemand
  Ausschließlichkeitsrecht    
Espagnol
  derecho exclusivo    
Italien
  Pas de traduction à ce jour

Voir aussi les sens connexes du mot droit exclusif

droits d'affichage droits annexes droit d'entrée rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droit de dénonciation livré droits acquittés droit de rétention droit litigieux droit de réponse droits d'auteur 
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