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marché à tranches (loc. m.)
Définition(s)
Marché dans lequel la totalité de la prestation est divisée en parties constituant chacune un tout du point de vue fonctionnel, appelées 'tranches', qui doivent être exécutées successivement, au fur et à mesure des ordres d'exécution émis par l'acheteur.
Les tranches sont conditionnelles lorsque leur exécution n'est entreprise que si certaines conditions d'ordre technique, budgétaire ou financier, fixées contractuellement, sont remplies.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
marché en dépenses contrôlées développement du marché d'un produit valeur de marché taux de couverture d'un marché marché noir ou parallèle marché couvert marché à terme conditionnel OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur marché à terme de marchandises part de marché d'un produit ou d'un service vendu
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