Nouveaux mots
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
tarif fixe ou non dégressif annonce en participation production non marchande marché de gros de denrées non périssables format non rogné test de porte-annonces BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics contrôle non destructif surface d'une annonce analyse multidimensionnelle non métrique
Nouveaux mots