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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Caisse des dépôts et consignations CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action RRE : restaurants rapides et économiques tarif douanier ou des douanes EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles rémanence des frais décroissance des coûts actions générales de promotion des ventes fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications
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