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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes de valorisation des stocks COB : Commission des Opérations de Bourse commission de la sécurité des consommateurs coefficient de rotation des stocks résultats consolidés Economie des plateformes SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements retour de marchandises publicité clandestine rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)
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