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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) décroissance des coûts salle des ventes Caisse des dépôts et consignations service des instruments de mesure promotion des ventes auprès des prescripteurs OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques Commission centrale des marchés (CCM) Conseil des gouverneurs de la BCE CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises
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