Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
domiciliation bancaire des importations et des exportations analyse des déchets ménagers cahier des charges théorie des jeux CFR : cost and freight... named port of destination APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture CESP : Centre d'études des supports de publicité. technique des questions SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs
Nouveaux mots