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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marchandises diverses échantillonnage par la méthode des itinéraires service des consommateurs contrôle non destructif GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification INED : Institut National d'Etudes Démographiques régime des emballages part de marché desservi historique des demandes pyramide des âges
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