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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
ratio d'évaluation des adresses marché des non-consommateurs relatifs régime des emballages commission des comptes de la nation abondement à l'épargne des salariés promotion des ventes auprès des distributeurs commission de dépouillement des offres marché à terme de marchandises surveillance des prix méthodes d'observation
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