Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
méthodes d'échantillonnage salle des ventes contrôle de la destination finale UDI : Identification unique des dispositifs médicaux CFR : cost and freight... named port of destination HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques Caisse des dépôts et consignations CJO : correction des jours ouvrables DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation
Nouveaux mots