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Il n'y a qu'un terme pour 'origen de las mercancias' en Espagnol
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
cumul des ventes CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution gestionnaire des compétences BOD : Bulletin officiel des douanes BEC : bureau d'études commerciales CF (coût, fret... port de destination convenu) espace unique des paiements en euros DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi domiciliation bancaire des importations et des exportations domaine des collectivités locales
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