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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de pénétration clause du client le plus favorisé clause compromissoire clause de sauvegarde clause rouge clause résolutoire clause de la nation la plus favorisée clause de non-rétablissement clause dite de négligence clause de non-concurrence

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