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droit européen

Résultat de la recherche Genre
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de propriété loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
abus de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.