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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de visite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.