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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droiture (en) loc. adv.
Réglement Européen Reach sigle
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit privé loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.