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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit à l'image loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle