A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de la distribution loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
commission européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'asile loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
crédit de droits loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
qui de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle