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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UE : Union européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rachat loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle