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droit européen

Résultat de la recherche Genre
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de poursuite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.