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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
référencement payant loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de créance loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de résiliation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de rétention loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit européen loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
signal (p. : signaux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droiture (en) loc. adv.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.