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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
journal (p. journaux) n. m.
abus de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'entrée loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit européen loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit civil loc. m.
droit de présentation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.