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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit litigieux loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
référencement payant loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
offre autopayante loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la consommation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.