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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits ad valorem loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de rachat loc. m.
offre autopayante loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit compensatoire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit du marketing loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
signal (p. : signaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.