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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
taux de pénétration d'un produit sur un marché AEMF - Autorité européenne des marchés financiers marché de gré à gré marché en dépenses contrôlées marché fermé ou étroit AMF : Autorité des Marchés Financiers marché à terme de valeurs mobilières marché de fournitures atomicité du marché marché captif
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