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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthode des cas gestion des produits port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) mix marchandises d'un rayon désir HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques marché d'études ou de prestations intellectuelles évaluation des tâches baromètre des marques méthode des protocoles
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