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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.