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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits dérivés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de dénonciation loc. m.