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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
commission européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.