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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.