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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'entrée loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
commission européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.