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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause du client le plus favorisé clause de non-concurrence clause dite de négligence clause résolutoire clause de la nation la plus favorisée clause de compétence clause d'échelle mobile clause d'agrément clause de juridiction commission des clauses abusives

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