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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de sauvegarde clause dite de négligence clause de pénétration clause de non-concurrence clause abusive clause d'échelle mobile clause d'agrément clause de premier refus clause compromissoire clause pari passu

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