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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
AOP : Appellation d'Origine Protégée GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification commission des clauses abusives service de l'environnement et de la protection des consommateurs masse des créanciers examen des offres blocage des prix baromètre des marques SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations Conseil des gouverneurs de la BCE
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