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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
déstockeur OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services gestionnaire des compétences marché des changes consommation marchande des ménages déstockage CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises programme des ventes actionnariat des salariés cahier des charges fonctionnel d'un produit
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