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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle de la destination finale WCF : fédération mondiale des chambres de commerce imputation des paiements calendrier des insertions budget des ventes répression des fraudes conditionnement des masses répertoire des métiers DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures écoute des réseaux sociaux
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